Aller au menu Aller au contenu
Accompagner
Bienvenue sur le site de PerForm, une équipe de Grenoble INP
Accompagner

> Accompagner > Plagiat et droits d'auteur

Droits d'auteur et licences Creative Commons

Qu’est-ce que le droit d’auteur ? Comment l’appréhender facilement sans parcourir l’intégralité du Code de la propriété intellectuelle qui en régit les principes ? Intrinsèquement lié au plagiat, le droit d’auteur est un ensemble complexe d’articles juridiques que nous vous proposons ici de découvrir plus simplement à travers différentes ressources pédagogiques.

Des ressources en ligne de qualité


Site web interactif qui résume les points de vigilance lorsqu’on met en ligne des ressources dans le cadre d’un enseignement en partie numérique : que faire si ma ressource en ligne contient un élément d’un collègue ? Que faire si ma ressource en ligne contient un élément d’un manuel ?, etc.

Dispositif de formation en ligne dédié aux enseignants, enseignants chercheurs et doctorants. Ce dispositif a été conçu et réalisé par : Evelyne MOREAU, CAPE, Ecole des Mines de Nantes et Sonia GUEDON, Pôle Ressources Numériques, Université du Maine.

« Pour veiller au bon respect de la propriété intellectuelle, le producteur de la ressource numérique, que vous êtes, va devoir s'attacher à respecter les droits des auteurs, autrement dit, solliciter et obtenir les droits d'exploitation desdites ressources et mettre lesdites ressources à la disposition des usagers, autrement dit, définir la licence associée à la ressource pour la diffuser ». Evelyne Moreau, chargée des activités administratives, juridiques et budgétaires au Centre d’Appui aux Pratiques d’Enseignement (CAPE) de l'Ecole des Mines de Nantes.

"Ce guide, à jour des textes en vigueur en cette année 2017, traite des questions juridiques soulevées en droit de la propriété intellectuelle. Il constitue l'outil indispensable à tous ceux qui sont amenés à utiliser ou à créer des ressources, quelles que soient leurs natures."


De l'intérêt des licences Creative Commons


“Creative Commons propose des contrats-type ou licences pour la mise à disposition d’œuvres en ligne. Inspirés par les licences libres, les mouvements open source et open access, ces licences facilitent l’utilisation d’œuvres (textes, photos, musique, sites web, etc). Ces licences s’adressent aux auteurs souhaitant :
- partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres
- autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions)
- accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut
- faire évoluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons)
- économiser les coûts de transaction
- légaliser le peer to peer de leurs œuvres.”

Creative Commons France [en ligne]. [Consulté le 20/10/2017]. Disponible sur : http://creativecommons.fr/licences/  

Plus de détails sur les options et ces licences directement sur le site Creative Commons France


Creative Commons Kiwi from Creative Commons Aotearoa NZ on Vimeo. (Vidéo en anglais)

Rédigé par Estelle Dutto

mise à jour le 25 avril 2018

Grenoble INP Institut d'ingénierie Univ. Grenoble Alpes